1. Introduction

Bienvenue sur AccessiSight (« nous », « notre » ou « nos »). Nous respectons votre vie privée et nous engageons à protéger vos données personnelles. Cette politique explique quelles données nous collectons lorsque vous utilisez notre service d'analyse d'accessibilité de sites web, quels tiers traitent ces données en notre nom, et quels droits vous avez sur celles-ci.

AccessiSight est exploité par TR Futuretech LLP, Noida, Uttar Pradesh, Inde. TR Futuretech LLP détermine comment et pourquoi vos données personnelles sont traitées (responsable du traitement ou « data fiduciary »).

2. Données que Nous Collectons

Données d'Identité : nom, nom d'utilisateur ou identifiant similaire si vous créez un compte.
Données de Contact : adresse e-mail, et nom de l'organisation si fourni.
Données de Compte et de Facturation : mot de passe (stocké sous forme de hachage salé, jamais en texte brut), plan d'abonnement et métadonnées de paiement traitées par nos prestataires de paiement (voir Section 3 ; nous ne voyons ni ne stockons jamais votre numéro de carte complet).
Données Techniques : adresse IP, type et version du navigateur, fuseau horaire, système d'exploitation et informations sur l'appareil.
Données d'Utilisation : comment vous utilisez le Service, y compris l'historique des analyses et l'activité d'export.
Contenu du Site Analysé : l'URL que vous soumettez pour analyse, et le contenu que le Service extrait de cette page afin de l'analyser : structure HTML, texte visible, images et leurs attributs, captures d'écran et données de l'arbre d'accessibilité. Si vous utilisez des fonctionnalités d'analyse authentifiée, cela peut inclure du contenu situé derrière votre propre connexion sur le site que vous nous avez demandé d'analyser. Ne soumettez pas d'URL ou d'identifiants que vous n'avez pas le droit d'analyser.

Extension de navigateur : lorsque vous cliquez sur « Scan this page » dans l’extension AccessiSight pour Chrome, elle envoie l’adresse (URL) de l’onglet actif à accessisight.com, avec votre cookie de connexion AccessiSight si vous êtes connecté, afin que l’analyse s’exécute et soit enregistrée dans votre compte. Elle n’envoie ni le contenu de la page, ni votre historique de navigation, ni ce que vous saisissez sur les sites, et ne contient aucun outil d’analyse ou de suivi.

3. Sous-traitants Tiers

Nous partageons le minimum de données nécessaires avec les sous-traitants suivants afin qu'ils puissent effectuer des services en notre nom. Nous ne vendons vos données à aucun d'entre eux, et chacun est lié par ses propres conditions de confidentialité/traitement des données :

Fournisseurs d'IA (uniquement avec votre propre clé) : Les fonctionnalités assistées par IA utilisent par défaut notre moteur interne à base de règles, et rien n'est envoyé à un fournisseur d'IA. Ce n'est que si vous ajoutez votre propre clé API Anthropic, OpenAI ou Google que le contenu analysé concerné (extraits HTML, captures d'écran ou texte extrait ; jamais votre mot de passe) est envoyé à ce fournisseur, dans le cadre de votre propre contrat avec lui, pour la fonctionnalité utilisée.
Hébergement et base de données (Supabase) : Les enregistrements de compte, résultats d'analyse et données d'utilisation sont stockés dans notre base de données Postgres hébergée sur Supabase.
Paiements (Razorpay, Stripe) : La facturation des abonnements et les achats ponctuels de crédits sont traités par Razorpay et/ou Stripe, ou gérés comme un paiement UPI vérifié manuellement dans certaines régions. Pour plus de détails, voir notre Politique de remboursement et d'annulation. Nous ne recevons ni ne stockons jamais votre numéro de carte complet.
Intégrations que vous activez : Si vous connectez Jira ou GitHub pour créer des tickets à partir des résultats d'analyse, les détails pertinents sont envoyés à ce service en utilisant les identifiants/jetons que vous fournissez.
E-mail transactionnel : Les e-mails de compte et de notification sont envoyés via notre prestataire de livraison d'e-mails en utilisant votre adresse e-mail.

Certains de ces sous-traitants sont établis, ou traitent des données, aux États-Unis et dans d'autres pays. Lorsque c'est nécessaire, nous nous appuyons sur les garanties que nos sous-traitants prévoient pour ces transferts, comme les clauses contractuelles types de leurs conditions de traitement des données.

4. Comment Nous Utilisons Vos Données

Nous utilisons les données personnelles pour : fournir le service d'analyse et générer vos rapports ; traiter les paiements et gérer votre abonnement ; prévenir la fraude et les abus (par exemple en utilisant les adresses IP pour limiter les inscriptions répétées aux crédits gratuits depuis un même réseau) ; répondre aux demandes d'assistance ; envoyer des e-mails liés au compte et (avec votre consentement, si nécessaire) de marketing ; surveiller et améliorer la fiabilité et la précision du Service ; et respecter nos obligations légales.

5. Conservation des Données

Nous conservons les résultats d'analyse et les données du compte tant que votre compte est actif, puis pendant une durée raisonnable pour respecter nos obligations légales, fiscales ou de règlement des litiges. Les données de prévention des abus, comme les adresses IP, ne sont conservées que le temps nécessaire à cette fin. Vous pouvez demander à tout moment la suppression de votre compte et des données d'analyse associées (section 7).

6. Cookies

Nous utilisons des cookies strictement nécessaires pour vous maintenir connecté et mémoriser votre session, ainsi que des indicateurs de stockage local pour mémoriser les préférences de visite guidée. Nous n'utilisons pas de cookies publicitaires tiers.

7. Vos Droits

Selon votre localisation, vous pouvez avoir le droit de : accéder aux données personnelles que nous détenons sur vous ; en demander la correction ou la suppression ; vous opposer à certains traitements ou les limiter ; recevoir vos données dans un format portable ; et (pour les résidents de Californie au titre du CCPA) refuser la « vente » ou le « partage » d'informations personnelles (nous ne vendons pas de données personnelles). Pour exercer l'un de ces droits, contactez-nous à accessisight@gmail.com. Nous répondrons dans le délai requis par la loi applicable.

8. Sécurité des Données

Nous utilisons des mesures conformes aux standards du secteur (chiffrement en transit, identifiants hachés et contrôles d'accès) pour protéger vos données contre tout accès, altération ou divulgation non autorisés. L'accès aux données personnelles est limité au personnel et aux sous-traitants qui en ont besoin pour exploiter le Service.

9. Confidentialité des Enfants

Le Service ne s'adresse pas aux personnes de moins de 18 ans, et nous ne collectons pas sciemment de données personnelles les concernant.

10. Modifications de Cette Politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique de temps à autre. Les changements importants seront reflétés en mettant à jour la date de « Dernière mise à jour » ci-dessus.

11. Contact

Pour toute question relative à la confidentialité ou pour exercer vos droits sur vos données, contactez-nous à accessisight@gmail.com.

Responsable des réclamations (Grievance Officer) : pour toute réclamation concernant le Service ou le traitement de vos données personnelles, écrivez à accessisight@gmail.com avec l’objet « Grievance ». Nous accusons réception sous 48 heures et visons une résolution sous un mois.

Politique de Confidentialité